Le présent document est un contrat juridique entre vous et Sibsoft (www.sibsoft.net), régissant votre utilisation de tout produit Sibsoft (le « Logiciel »). Veillez à lire attentivement le contrat suivant avant d’acheter ou d’utiliser le Logiciel.
Sibsoft vous accorde une licence non exclusive d’utilisation du Logiciel sur une seule installation, accessible par une seule URL (adresse web), sous réserve des dispositions de toutes les sections du présent Contrat. Le Logiciel vous est concédé à vous seul. Vous ne pouvez pas louer, donner en location, concéder en sous-licence, vendre, céder, nantir, transférer ni autrement disposer du Logiciel, sous quelque forme que ce soit, à titre temporaire ou permanent, sans l’accord écrit préalable de Sibsoft.
Le Client est responsable de s’assurer que le serveur sur lequel le Logiciel sous licence est installé satisfait aux exigences minimales prescrites de temps à autre par Sibsoft. Sibsoft n’accordera en aucun cas de remboursement, quelle qu’en soit la raison. Il vous incombe de vous assurer que vous pouvez répondre aux exigences du script avant de l’acheter.
1. L’achat de ce logiciel vous donne le droit de l’utiliser sur un seul site web public.
2. Vous pouvez installer le Logiciel pour le compte d’un tiers, à condition que celui-ci accepte d’être lié par les termes de la présente licence, mais vous ne pouvez pas redistribuer, vendre, louer ou donner en location le Logiciel à des tiers. Vous pouvez modifier le logiciel, mais le contrat de licence d’origine restera en vigueur pour la version modifiée.
Le Client peut modifier, adapter et améliorer le Logiciel sous licence comme il l’estime approprié, sous réserve des conditions et limitations suivantes :
1. Aucun code développé par Sibsoft ne peut être utilisé dans des produits extérieurs ou étrangers au Logiciel sous licence. Sibsoft conserve l’intégralité des droits de propriété sur le code qu’elle a développé et n’en autorise l’utilisation qu’au sein du Logiciel sous licence.
2. Sibsoft n’est pas responsable des modifications personnalisées que vous effectuez. En modifiant le Logiciel sous licence, vous renoncez à tout droit à l’assistance dont vous auriez pu bénéficier avant ces modifications.
Le présent Contrat prend fin automatiquement en cas de non-respect des limitations qui y sont décrites. En cas de résiliation, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel. La résiliation de la licence pour non-conformité ne donnera lieu à aucun remboursement des redevances de licence.
Aucun remboursement ne sera accordé une fois le Logiciel téléchargé et/ou la clé de licence générée. Si vous avez acheté le Logiciel par erreur, contactez Sibsoft immédiatement, avant de télécharger le Logiciel. À défaut, vous perdrez votre droit à un remboursement.
Les mods achetés dans l’espace client ne sont pas remboursables.
Le Logiciel et sa documentation sont fournis « TELS QUELS » et sans garantie d’aucune sorte, et Sibsoft exclut expressément toute autre garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier. En aucun cas Sibsoft ne saurait être tenue responsable de dommages accessoires, spéciaux ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Logiciel ou la documentation associée, même si Sibsoft a été informée de la possibilité de tels dommages. En aucun cas la responsabilité de Sibsoft ne dépassera le montant de la redevance de licence versée, le cas échéant.
Le Logiciel et la documentation sont fournis avec DROITS RESTREINTS, comme décrit dans le Contrat de licence.